Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA TOUR DES GARDIES
Numéro de dépôt :
3106912
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR DES GARDIES
Déposée le 7 juin 2001 par CAVALIER Jean-Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU LA TOUR DES GARDIES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVALIER Jean-Benoît a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352851 - Publication au BOPI 2002-09-04
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30